Loi martiale

Sujet: Loi martiale Dim 16 Nov 2008, 22:34

Citation :: Décret de mise en application immédiate de la Loi Martiale en Lorraine

-Par la présente, Nous, Duchesse de Lorraine, après consultation et accord du Conseil Ducal, déclarons officiellement, suite aux graves menaces sécuritaires pesant sur nous, que la Loi Martiale est en vigueur sur tout le territoire Lorrain dès à présent.

-Ainsi, tout ressortissant étranger, quel qu'il soit, n'ayant pas obtenu l'autorisation du Conseil Ducal d'entrer sur le territoire, sera considéré comme ennemi à la Lorraine, et mis en procès pour haute Trahison sur le champs.

-De même toute lance, ou groupe armé étranger quel qu'il soit, passant nos frontières sans en avoir obtenu l'autorisation officielle de la duchesse de Lorraine, se verra de facto considéré comme ennemi à la Lorraine, et sera considéré comme acte de guerre contre l'intégrité et la souveraineté de la Lorraine.

-De même, pour rappel, toute personne, lance ou groupe armé quel qu'il soit, n'étant pas Lorrain, et donc étranger, ont l'interdiction absolue d'entrer dans la ville de Nancy.
Ainsi, tout étranger n'ayant pas reçu l'autorisation officielle de la duchesse de Lorraine d' entrer à Nancy, sera tenu pour Haut traitre, et jugé comme tel par la Justice, s'exposant dès lors aux châtiments les plus sévères allant jusqu'à la peine de mort.

Qu'il soit dit, vu et entendu, que ces dispositions prennent effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.

Fait à Nancy le 09 novembre 1456 de la main de la duchesse de Lorraine.