Traités

Bonjour, allez-vous bien ? Cela fait longtemps... Dit Franchesco avec un sourire.

Vous n'êtes pas sans savoir que la Franche-Comté et le Périgord-Angoumois ont signé un traité juridique et d'amitié, n'est-ce pas ?
Vous n'êtes pas non plus sans ignorer le traité de Maathis, me trompe-je ?

Heu ... Je ne suis pas sans savoir, Messire Franchesco. Pourquoi ces questions ?

Si je m'en réfère à mes archives, Messire Franchesco, nous avons signé avec vous, le 10 octobre 1456, un traité portant sur le statut des ambassadeurs, et le 12 février 1454 un traité de coopération judiciaire.

Mais ce dernier, ne comporte aucun sceau et, de ce fait, ne semble pas valable. On peut donc considérer que le traité de Maathis, que le Périgord-Angoumois a signé le 14 septembre 1454 et la Franche-Comté le 24 février 1455, ne fait pas doublon mais abroge celui du 12 février 1454.

J'annonce dès ce jour à notre conseil que le traité de 1454 est considéré comme non valable de par l'absence de sceaux et est remplacé par le traité de Maathis.

Je ne pense pas qu'une procédure spécifique soit nécessaire.

Très bien, j'en informe mon chancelier.
De notre coté, nous souhaiterions réaffirmer notre amitié via ce traité :

Citation :

Traité d'entente et d'amitié entre
la Franche-Comté et le Périgord

Les hautes instances gouvernementales de Franche-Comté et du Périgord :
- Déterminées à développer des relations d’amitié;
- Convaincues de la nécessité de fonder leurs relations sur la confiance et sur le respect des valeurs de liberté et de justice;
- Conscientes de ce que l’avenir des rapports entre les deux régions est indissociablement lié au renforcement de la paix, de la sécurité et de la stabilité en Franche-Comté et au Périgord;
Se sont mis d'accord sur ce qui suit:

Article I :
La Franche-Comté et le Périgord s’engagent à développer entre elles des relations d'amitié fondées sur la confiance et l’intérêt mutuel.
Les deux parties concluent d’autres accords pour mettre en application les dispositions du présent traité.

Article II :
La Franche-Comté et le Périgord mettent en œuvre leur coopération politique.
Reconnaissant les valeurs de liberté et de justice, elles coopèrent pour la défense et la promotion des droits de leurs peuples.
Elles unissent leurs efforts en vue d’assurer la sécurité de leurs peuples.

Article III :
La Franche-Comté et le Périgord tiennent des consultations régulières afin d’échanger leurs vues sur leurs relations ainsi que les problèmes d’intérêt commun.
Les parties s’attachent à harmoniser leur position et lorsque cela leur semble nécessaire, mènent des actions conjointes ou concertées.

Article IV :
La Franche-Comté et le Périgord favorisent la coopération entre leurs conseils respectifs.
Les parties encouragent les liens directs entres leurs villes dans le respect des dispositions du présent traité.
Les parties organisent une coopération entre les institutions chargées de la sécurité publique.

Article V :
Les dispositions du présent traité n’affectent en rien les engagements des parties à l’égard des Comtés/Duchés tiers et ne sont dirigées contre aucun d’entre eux.

Article VI :
Le présent traité sera soumis à chacun des Conseils en vue de sa ratification.
Il entrera en vigueur lors d’une annonce officielle conjointe sur chaque gargote faite par les Comtes de Franche-Comté et du Périgord.
Chacune des parties pourra dénoncer le traité à tout moment, en adressant à l’autre partie par voie diplomatique (c’est-à-dire par l’intermédiaire de son chancelier) une notification de dénonciation.
La dénonciation prendra effet une semaine après la date de réception de ladite notification.

Messire Franchesco, j'avais oublié de vous signaler que j'avais présenté ce traité à notre conseil. je vous prie d'accepter mes sincères excuses.

Citation :

Nous,
Asclepiade agissant en tant que Chambellan de Bourgogne,

Suite à la dénonciation du Traité multilatéral dict Maathis par les autorités Franc-Comtes,

Décidons d'ouvrir des discussions pour une éventuelle modification du dit Traité.

Invitons donc tous les chambellans et chanceliers des Provinces Signataires en la Basilique Saint André, Aile judiciaire.

Fait en la Basilique Saint André,
Le 20ème jour du VIème mois 1457