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| | | Annonces du conseil de Lorraine |  |
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| Sujet: Annonces du conseil de Lorraine  Jeu 18 Juin 2009, 12:34 | |
| Bilan du Mandat de Bambou57 - Citation :
- Bilan de la duchesse
Pour les repas :
536 miches pains
979 morceaux de viande
1 poisson
12 sacs de maîs
Soit un total de 20407.30 écus environ
Pour le prestige :
23/04/1457 = 4183,85
03/05/1457 = 4251,10
13/05/1457 = 4212,25
23/05/1457 = 4103,20
02/06/1457 = 2783,95
12/06/1457 = 3948,83
Soit un total de 23483.18 écus
Pour l'armée :
Pour les soldes des soldats pour la défense du duché
Soit 822 jours et 653 nuits d’hotel soit un total de 15449 écus
Pour les armées « ig »
Soit 259 jours et 270 écus pour les PA
Soit un total de 4932 écus
- Relance des services secrets - Citation :
- Bilan de la fin de mandat La semaine du 11 au 17 mai : Bailli
Revenus des impots : +0,00 écus
Revenus des ventes : +0,00 écus
Création de monnaie : +21997,08 écus
Vente d'animaux : +9750,00 écus
Achats classiques : -8332,40 écus
Dépenses de recrutement minier : -19540,00 écus
Salaires des forces de l'ordre : -964,00 écus
Corruption et gaspillages divers : -2086,41 écus
Balance des mandats civils : +0,00 écus
Balance des mandats militaires : +0,00 écus
La semaine du 18 au 23 mai 1457
Revenus des impots : +0,00 écus
Revenus des ventes : +0,00 écus
Création de monnaie : +27878,21 écus
Vente d'animaux : +10180,00 écus
Achats classiques : -9917,45 écus
Dépenses de recrutement minier : -25005,00 écus
Salaires des forces de l'ordre : -494,00 écus
Corruption et gaspillages divers : -2106,45 écus
Balance des mandats civils : +0,00 écus
Balance des mandats militaires : +0,00 écus
La semaine du 22 au 31 mai 1457
Revenus des impots : +0,00 écus
Revenus des ventes : +0,00 écus
Création de monnaie : +24816,90 écus
Vente d'animaux : +8665,00 écus
Achats classiques : -12381,86 écus
Dépenses de recrutement minier : -20542,50 écus
Salaires des forces de l'ordre : -440,00 écus
Corruption et gaspillages divers : -2115,88 écus
Balance des mandats civils : +0,00 écus
Balance des mandats militaires : +0,00 écus
La semaine du 1er au 8 juin 1457
Revenus des impots : +0,00 écus
Revenus des ventes : +0,00 écus
Création de monnaie : +25325,41 écus
Vente d'animaux : +8690,00 écus
Achats classiques : -10523,80 écus
Dépenses de recrutement minier : -20345,00 écus
Salaires des forces de l'ordre : -418,00 écus
Corruption et gaspillages divers : -2067,98 écus
Balance des mandats civils : +0,00 écus
Balance des mandats militaires : +0,00 écus
_______________________
Rentrées
21997,08 + 9750,00 = 31747.08 écus
Dépenses
8332,40 + 19540,00 + 964,00 + 2086,41 = 30922.81 écus
Balance de la semaine du 11 au 17 mai
31747.08 - 30922.81 = 824.27 écus
Rentrées :
27878,21 écus + 10180,00 écus = 39058.21 écus
Dépenses :
9917,45 + 25005,00 + 494,00 + 2106,45 écus = 37522.90 écus
Balance semaine du 18 au 23 mai
39058.21 – 37522.90 = + 1535.31 écus
Rentrées
24816.90 + 8665.00 = 33481.90 écus
Dépense
12381.86 + 20542.50 + 440.00 + 2115.88 = 35780.24 écus
Balance de la semaine du 22 au 31 mai
33481.90 - 35780.24 = - 2298.34 écus
Rentrées
25325.41 + 8690.00 = 34015.41 écus
Dépenses
10523.8 + 20345.00 + 418.00 + 2067.98 = 33354.78 écus
Balance de la semaine du 1er au 8 juin 09
34015.41 – 33354.78 = + 660.63 écus
___________________________
Balance du 11 mai au 8 juin824.27 + 1535.31 - 2298.34 + 660.63 = + 126.67 écus
La trésorerie : au 9 juin 1457 est de 48679,42 écus
les points d'états disponibles le 9 juin 1457 :
Le Comté possède 42 points d'État dans le domaine des institutions
Le Comté possède 40 points d'État dans le domaine des finances
Le Comté possède 46 points d'État dans le domaine de la justice
Le Comté possède 45 points d'État dans le domaine de la communication
Le Comté possède 34 points d'État dans le domaine du commerce
animaux disponibles le 9 juin 1457 :
Actuellement, le Comté est prêt à fournir : 24 vache, 24 mouton, 23 cochon. - Citation :
- Bilan CAC
Inventaire du Duché :
26941.15 écus en valeur marchande [denrée]
Vente externe : 15775.00 écus
Achat externe : 21460.05 écus
[en valeur monétaire/Cash]
VERDUN
Achat : 17546.44 écus
Vente : 796.00 écus
Impôt : 5023.11 écus
TOUL
Achat : 20307.00 écus
Vente : 2190.00 écus
Impôt : 12129.60 écus
VAUDEMONT
Achat : 18979.07 écus
Vente : 1156.00 écus
Impôt : 6750.21 écus
ÉPINAL
Achat : 15105.60 écus
Vente : 398.00 écus
Impôt : 6681.67 écus
SAINT DIÉ
Achat : 778.40 écus
Vente : 398.00 écus
Impôt : 3362.29 écus
NANCY
Vente : 2107.00 écus - Citation :
- Bilan CAM
Comme il avait été demandé des explications au Conseil à propos des mines
voici ce qui peut être dit de manière détaillé.
Etat des mines au 10 juin 1457
Quatre mines sont au niveau optimun
les mines 1 (niv 10) et 3 (niv 10) pour le fer avec une production moyenne de 110 kl/jour
les carrières 2 (niv 11) et 5 (niv 11) pour la pierre avec une production moyenne de 85 qx/jour
La production quotidienne de fer est suffisante pour l'entretien des mines et les besoins des mairies laissant un excédant.
Le rapport en pierre n'est pas suffisant et le duché doit en acheter à l'extérieur.
l'exédent de fer peut être vendu par le duché à l'extérieur des frontières ce qui est d'un bon rapport, cette denrée
étant rare.
Le résultat des mines est dépendant de la fréquentation et, malheureusement, les carières de pierre sont peu fréquentées. une moyene de 44 travailleurs/jour pour les deux. il en faudra au moins la moitié en plus pour couvrir les besoin en pierre pour l'entretien de l'ensemble des mines.
Le mines d'or sont
Mine 4 (niv 9) avec une très bonne fréquentation. une moyenne de 42 travailleurs/ jours elle produit une moyene de 2200 écus par jour.
Mine 6 (niv 7) n'est pas très fréquentée.. du moins pas suffisemment pour que l'on puisse remonter son niveau de manière efficace. Elle n'est pourtant pas en déficit et produit une moyenne de 1400 écus par jour.
L'ensemble des mines, tous frais déduits, est bénéficiaire tant que l'on n'a que des entretiens normaux.
le bénéfice oscille, selon l'occupation, entre 600 et 1250 écus/jour.
Pour ceux qui voudraient savoir pourquoi il n'est pas possible de relever le niveau de la mine 6 voici le calcul :
rapport niv 7 = 30 x 48.83 = 1464.90
rapport niv 8 = 30 x 49.65 = 1480.50
la différence est de 15.40 écus jours
le coût es de
287 qx x 13.50 = 3874.50 écus
214 kl x 19.50 = 4173 écus
total du coût d'amélioration = 8047.50 écus
il faudrait donc 522 jours pour amortir cette amélioration qui ne mène toujours qu'au niv 8.
Parcontre .... cette mine qui n'est pas en déficit... permet de faire vivre les arrivants de la ville de Nancy, il est donc important de la conserver.
Le Même calcul a été fait pour la mine 4 qui n'est qu'au niveau 9.
Si la mine avait toujours 45 travailleurs/jour
rapport niv 9 = 45 x 48.83 = 2244.60 écus
rapport niv 10 = 45 x 50.40 = 2268.00 écus
la différence est de 23.40 écus jours assuré
le coût est de
180 qx x 13.50 = 2430 écus
135 kl x 19.50 = 2632.50 écus
total du coût d'amélioration = 5062.50 écus
Il faudrait donc 216 jours pour amortir cette amélioration qui la mènerait au niveau optimum. - Citation :
- Bilan Juge
Principal Intervenant : Circa
Jugements Rendu :
Pour Haute Trahison, 4 procès on été clos.
Pour Trahison, 2 procès a été clos.
Pour escroquerie, 3 procès on été clos.
Pour esclavagisme, 2 procès on été clos
Pour Trouble a l'ordre publique, 4 procès on été clos.
Pour Sorcellerie, 2 procès on été clos
Effectif des actuel des Juges d'application des Peines (JAP):
Epinal:2
Verdun:2
Vaudémont : 2
St dié: 2
Nancy: 0
Toul:2
Le service des JAP recrute en permanence, renseignez vous dans le bureau des JAP ou de la maréchaussée de votre ville qui se situe en Halle pour de plus amples informations ou contactez Dame Lizliz
- Citation :
- Bilan du procureur
Depuis mon entrée en fonction en tant que procureur ont été traités :
1/ Mise en accusation
1 pour esclavagisme
1 pour récidive en esclavagisme
1 pour multi récidive en esclavagisme
4 pour Haute Trahison
2/ 10 réquisitoires ont été présentés au Juge - Citation :
Mandat du Capitaine
- Organisation de la défense
- Restructuration en cours pour certaine garnison
- Débat organisé entre soldat et Officier
- Charte du Capitaine revu
- Reformation de l'armée de Mélodie
- Paye rapide et quand c'était nécessaire des soldats ...
- Et autre débat lancé sur la structure de l'ost. - Citation :
- Prévôté :
Mise à jour et suivi des effectifs en activités.
Mise à jour et suivi des accès à la prévôté.
Renforcement des groupes de maréchaux qui assurent la défense des villes.
5 tentatives de révoltes et une prise de mairie ont été traitées.
6 stagiaires sont entrés dans la maréchaussée
6 maréchaux ont reçu de l’avancement (changement de grade)
1 maréchal a été nommé lieutenant
15 laisser passer ont été accordés
Le nœud entre Joinville et Toul a été sécurisé par une patrouille de l’Ost suite aux rackets des voyageurs.
Enfin le suivi des étrangers très nombreux en Lorraine a prit beaucoup de temps aux douaniers ainsi qu’au prévôt.
Un grand merci aux maréchaux pour le travail accompli - Citation :
- Bilan de la Chancellerie
A vous Chère Duchesse,
A vous Cher Conseil
Et bien sûr, à vous, Très cher Peuple Lorrain.
J’ai été nommé Vice-Chancelier le 4 juin 1457. Difficile de faire un bilan de fin de mandat, lorsqu’on n’a participé qu’à la fin de celui-ci. Cependant je vais pouvoir vous parler des quelques jours passés à la chancellerie, et vous dire que je l’ai trouvée dans un Etat assez triste, avec une Chancelière débordée, Anthony, Mcchipie puis plus tard Ellebasi40, pour seuls ambassadeurs franchement présents.
Pendant un moment de transition durant lequel nous attendions, Anthony et moi, les résultats des votes du conseil concernant la nomination du prochain chancelier, j’avais déjà commencé le projet de restructuration et de revivification entrepris avec la Chancelière. La Chancellerie était gérée de manière un peu anarchique, avec une logique qui m’échappait, et où chaque membre avait un certains nombres d’accès personnels, ce qui rendait la remise des clefs assez difficile pour les Lorrains comme pour les étrangers. J’ai donc, dans un premier temps réorganisé cela, en recréant une quarantaine de groupes pour que chaque ambassadeur appartienne de manière claire et légitime à un groupe donnant accès à un certains nombre de salles logiquement attribuées. Ensuite, j’ai recréé selon les plans que j’avais proposé à la Chancelière, une organisation de la chancellerie selon trois zones, avec pour projet de confier la gestion de chaque zone à un chambellan dans une réforme à venir. Ces zones créées, leurs groupes créés, et le tri entre les quelques 90 membres de la chancellerie fait, le chancelier s’est occupé du tri dans chaque ambassade, afin de mettre aux archives les messages un peu anciens. Nous avons ensuite donné les premières directives aux quelques ambassadeurs présents, en se présentant, en donnant quelques informations et lignes de conduite, projets, qui nous semblaient importants. Nous avons repris le contact avec les dernières candidatures déposées et laissées en suspend par Son Eminence, et avons recontacté d’anciens ambassadeurs qui nous avaient quitté comme Sa Grandeur dame Victorinne qui a accepté de rejoindre nos rangs, à notre plus grand bonheur. Car qui mieux que d’anciens ambassadeurs, partis de leur gré avec des raisons sûrement légitime, pourraient nous aider à remettre en route cette chancellerie essoufflée ?
Dans tout ce travail d’administration, il serait intolérable d’oublier de dire un grand merci à nos ambassadeurs encore présents qui ne sont pas partis durant toute cette transition pré-décisionnelle, et qui ont continué à travailler comme à la normale. Ces mêmes Ambassadeurs qui voyant le manque de personnel lorrain à la chancellerie ont demandé de prendre d’autres ambassades alors qu’ils n’y étaient pas du tout obligés.
Pour finir, les vestiges du lourd travail que Victorinne a effectué nous ont donné une vraie aide quant à la manière de travailler, avec de nombreux sujets très intéressants, très importants, que nous mettrons à jour au plus vite, afin de garder une même qualité de service.
De plus l’ébauche de l’école de la diplomatie voit le jour dans mon bureau, ouvert et à la vue de tout membre de la chancellerie, par soucis de transparence. - Citation :
- Bilan du recteur
notre université comprends 51 étudiants dont 41 sont des professeurs dans au moins une matière.
chaque semaine nous avons 14 professeurs qui viennent postuler pour enseigner.
on s aperçoit que la demande est forte en cours de langue et cours de l état .
peu en voie de l église et médecine.
nous espèrons que dans l avenir nous aurons plus d étudiants en demande dans ces voies là.
une charte a été faite et approuvé par le conseil ducal .
des postes de doyens sont à pourvoir au sein de l université , faire une lettre de motivation au recteur.
l université actuelle étant ancienne et trop petite ,une nouvelle université à ouvert ses portes, chacun est invité à venir s y inscrire
http://universitedenancy.forumactif.org/index.htm - Citation :
- Bilan du Parlement
- Débat sur les dernières modifications faites à la loi martiale
- Discussions sur la dette de la ville de Nancy
- Réalisation de dossiers de formation sur les différentes institutions Lorraines: la maréchaussée, l'OST, les mines et un petit précis de géographie lorraine.
- Discussions sur un projet de concorde afin de rétablir la paix politique en Lorraine. - Citation :
- Merci a tout ceux qui ont contribué aux développement du duché durant ces deux mois, merci aux conseillers actifs. Et bon courage aux nouveaux conseillers, et au nouveau Duc.
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| | Sujet: Re: Annonces du conseil de Lorraine Jeu 18 Juin 2009, 12:36 | |
| - Citation :
Abrogation du décret sur l'Université et retour de l'Université au Castel de Nancy,
Le décret est suivant est abrogé:
- Citation :
- Charte de l'Université de Lorraine
I Le Recteur
article 1. Son rôle
Le Recteur de l'Université est le haut fonctionnaire qui dirige l'Université.
Sa mission est de travailler au mieux en équipe avec les Doyens de l'Université et les professeurs pour faire en sorte que tous les cours dispensés se déroulent de manière optimale pour le bien des étudiants.
article 2. Nomination
Un recteur/rectrice de l'université de Lorraine est nommé pour 6 mois renouvelable par les Doyens déjà en exercice. En cas de litige entre les Doyens en exercice, Le Duc/duchesse devra trancher.(vote à la majorité +1)
Pour postuler, le candidat devra remplir les conditions suivantes :
- résider en Lorraine depuis 4 mois,
- rédaction d'une lettre de motivation claire et concise,
- un casier judiciaire vierge en Lorraine
- un doyen faisant la demande sera prioritaire..
article 3. Organisation
Le Recteur organise les cours des élèves et veille au bon déroulement de ceux-ci grâce à un travail d'équipe étroit avec les Doyens et les professeurs Lorrains.
Le Recteur doit présenter chaque Mercredi au professeurs le planning des cours et chaque dimanche soir il devra être présenté sur le tableau universitaire et sur la Gargote ( après confirmation des professeurs.)
Le Recteur doit, dans la mesure du possible, répondre aux demandes de cours des étudiants, notamment en diversifiant les voies d'enseignement proposé (à la condition que les étudiants soient assez nombreux pour suivre les cours).
Le Recteur doit pouvoir attribuer équitablement les cours programmés aux professeurs, en fonction des capacités d'enseignement de ceux-ci..
le Recteur doit toujours faire passer la demande de ses étudiants en premier.
Le Recteur doit faire son possible pour proposer un cours de remplacement au professeur qui aurait obtenu 2 élèves ou moins à un cours enseigné.
Le Recteur peut et même devrait assurer les remplacements d'urgence en cas d'absence ou impossibilité imprévue d'un professeur. Il ne peut être tenu responsable des désagréments causés par un cours annulé ou remplacé de cette façon.
Le Recteur a le droit de refuser un Professeur qui n'aurait pas respecté au moins par 2 fois la présente Charte, au profit d'un autre.
Le Recteur s'engage à valider tous les cours prévus aux heures du planning (sauf souci irl), et ce bien sur si les Professeurs prévus ont postulé.
A partir du moment où les règles édictées dans cette charte sont respectées, le Recteur a la liberté totale sur la manière dont il constitue le programme des cours.
II Le doyen
Article 1 : Liste des Doyens
Un représentant par voie :
* Voie de l'état
* Voie de l'armée
* Voie de la médecine
* Voie de l'église
* Langues
*Sciences et Techniques
Article 2 : Tâche des doyens
Les doyens ont pour rôle d'assurer le lien entre les mairies, le duché et l'université. De faciliter la communication, les embauches et de fournir les informations nécessaires à tout un chacun.
Les doyens se devront de veiller aux affaires suivantes en fonction des spécificités de leur voie :
Etat :
1) communiquer et expliquer à chaque nouveau maire le fonctionnement des PE et des embauches (lettre type déposée au bureau du rectorat) ;
2) aider le bailli dans sa quête de PE , tenir à jour les fiches des hauts fonctionnaires.
Armée :
1) Communiquer avec le capitaine, le duc ou duchesse, les maires, les disponibilités et localisation en Point d'armée ;
Eglise :
1) communiquer avec les ecclésiastiques en place les disponibilités des érudits en voie de l'église, faire le lien pour faciliter les vocations, communiquer les menus transcendant de ceux qui le voudront bien afin de faciliter les éventuels prêches ;
Article 3 : Absence
Toute absence doit être signalée au recteur afin qu'il puissent alors agir en conséquence.
Article 4 : Reconduction des postes
Chaque doyen se voit reconduit tout les 4 mois par le recteur, ceux-ci peuvent si ils ou elles le souhaitent démissionner de leurs postes par simple courrier au recteur. la place sera alors à nouveau disponible et de nouvelles candidatures seront alors étudiées pour remplacer le membre partant
III Le Professeur
article 1. Son rôle
Le professeur est un notable qui est disposé à dispenser ses connaissances aux étudiants.
Sa mission est de travailler au mieux en équipe avec le Recteur de l'Université et les autres professeurs pour faire en sorte que tous les cours dispensés se déroulent au mieux pour le bien des étudiants.
article 2. Organisation
N'importe quel notable (niveau 3) maîtrisant parfaitement (à 100%) une ou plusieurs compétences, peut devenir Professeur de celle-ci à l'Université Lorraine.
Pour remplir son rôle, le Professeur doit tenir sa fiche de compétences à jour à l'Université (à chaque fois qu'une nouvelle compétence est acquise) et prévenir le Recteur afin que celui-ci sache quelles sont les matières qu'il lui est possible d'enseigner.
Le Professeur s'engage à tenir le Recteur au courant de toute indisponibilité courte ou longue, dès que celle-ci lui est connue.
Le Professeur se doit de postuler au cours pour lequel il s'est engagé le jour avant l heure donné sur le Planning.
Le Professeur ne proposera aucun cours à plus de 15 écus
Le Professeur s'engage à ne proposer que des cours dont il maîtrise parfaitement la matière (100 %)
Le Professeur est parfaitement conscient que le Recteur n'est nullement responsable des fluctuations de cours programmés qui dépendent des demandes et de l'assiduité des étudiants.
IV L'Etudiant
N'importe quel fonctionnaire (niveau 3) peut être étudiant à l'Université Lorraine.
Afin que le Recteur puisse éventuellement programmer des cours qui l'intéresse, l'étudiant est prié de se présenter (fiche des compétences) à l'Université Lorraine.
L'étudiant ne peut en aucun cas exiger quelque chose du Recteur ou d'un Professeur, ces derniers sont au service de tous les étudiants et non pas de chaque étudiant, ils essayent de répondre au mieux à leurs attentes globales.
L'étudiant est bien sûr totalement libre de suivre les cours qui l'intéresse,.
Université de Nancy
http://universitedenancy.forumactif.org/forum.htm
Fait a Nancy le 10 Juin 1457
Le Conseil Ducal estime que ce décret va contre la Constitution Lorraine et contre les intérêts de la Lorraine.
Par la même, le Conseil Ducal décide du retour de l'Université sur le Castel de Nancy.
Cette décision prend effet immédiatement.
Fait à Nancy le 18 juin 1457,
Voté et approuvé par le Conseil Ducal.
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| | Sujet: Re: Annonces du conseil de Lorraine Mar 11 Déc 2012, 20:17 | |
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| | | | Adelize
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| | Sujet: Re: Annonces du conseil de Lorraine Mar 11 Déc 2012, 20:18 | |
| Recrutement du Président de la Société Commerciale Ducale - Citation :
A tous les Lorrains,
La Société Commerciale Ducale recrute un président ! Pour rappel, la société commerciale ducale est une organisation à but lucratif qui est sous la responsabilité du Commissaire au Commerce. Son rôle est de coordonner et de gérer les Marchands Ambulants (MA) Lorrains et étrangers en sol Lorrain de même qu'assurer l'importation de produits de luxe et d'apporter une aide tangible au CaC pour le commerce extérieur.
Le président est nommé pour une durée de 3 mois et a comme responsabilité :
- engager, gérer et aider les Marchands Ambulants (MA) Lorrains
- gérer les missions commerciales confiées par le CaC ou les maires de la façon la plus efficace et rapide possible, les attribuer à des MA, veiller aux formalités obligatoires pour la route et assurer le suivi quotidien des missions
- contacter le Doyen de la voie des Sciences techniques et Navigation de l'Université pour connaître les besoins des riches, chercher les denrées demandées en vue de l'importation puis les revendre avec bénéfice
- établir d'excellentes relations avec le corps diplomatiques afin d'être à l'affût de possibles besoins économiques pouvant mener à d'éventuels contrats commerciaux
- poursuivre les échanges commerciaux avec nos voisins
[Extrait de la charte de la Société Commerciale Ducale.]
Les candidatures sont ouvertes pour une durée de 10 jours à partir de la publication de cette annonce (date limite : 8 Novembre 1460) et doivent être adressées à la porte parole, damoiselle Fiorella Deliciosa Lise di Leostilla (IG : Fidelis.di.leostilla) ou directement au CAC, messire Clootaire (IG : Clootaire).
Fait au Castel de Nancy, le 29 Octobre 1460.
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| | Sujet: Re: Annonces du conseil de Lorraine Mar 11 Déc 2012, 20:20 | |
| - Citation :
Bannissement de Zippotrippo du territoire de Lorraine
Rappelons le verdict du Juge :
- Citation :
- -En ce jour du 05 Novembre 1460, Nous Esmira du Lys Noir, Juge de Lorraine, reconnaissons le dénommé Zippotrippo coupable de Trouble a l'ordre publique Majeur et le condamnons a payer immédiatement au huissier, la somme de 105 écus comme sanction financière, soit le quart de son larcin qu'il aura dérobé avec l'aide de ses 3 complices.
-S'ajoute 5 écus pour les frais de gestion ce qui porte le total à 110 écus.
-Est également condamné a 2 jours de prisons avec interdiction, a sa sortie, de séjourner en sol Lorrain et ce pour une période de 3 mois a compter de ce jour, soit le 05 Novembre 1460.
Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières. Nous demeurerons vigilants et n'hésiterons pas à employer la force si le dénommé Zippotrippo cherchait à franchir nos frontières avant le 05 Février 1461.
Qu'il soit su qu'on ne se moque pas de la Justice !
Fait au Castel de Nancy et approuvé par le Conseil Ducal le cinquième jour de Novembre de l’an de Grâce MCDLX
 - Citation :
Bannissement de Sigismondo du territoire de Lorraine
Rappelons le verdict du Juge :
- Citation :
- -En ce jour du 05 Novembre 1460, Nous Esmira du Lys Noir, Juge de Lorraine, reconnaissons le dénommé Sigismondo coupable de Trouble a l'ordre publique Majeur et le condamnons a payer immédiatement au huissier, la somme de 105 écus comme sanction financière, soit le quart de son larcin qu'il aura dérobé avec l'aide de ses 3 complices.
-S'ajoute 5 écus pour les frais de gestion ce qui porte le total à 110 écus.
-Il est également condamné a purger 2 jours de prisons avec interdiction, a sa sortie, de séjourner en sol Lorrain et ce pour une période de 3 mois a compter, du 05 Novembre 1460.
Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières. Nous demeurerons vigilants et n'hésiterons pas à employer la force si le dénommé Sigismondo cherchait à franchir nos frontières avant le 05 Février 1461.
Qu'il soit su de tous que la Justice est bonne !
Fait au Castel de Nancy et approuvé par le Conseil Ducal le cinquième jour de Novembre de l’an de Grâce MCDLX
- Citation :
Bannissement de Patimoru du territoire de Lorraine
Rappelons le verdict du Juge :
- Citation :
- -En ce jour du 05 Novembre 1460, Nous Esmira du Lys Noir, Juge de Lorraine, reconnaissons le dénommé Patimoru coupable de Trouble a l'ordre publique Majeur et le condamnons a payer immédiatement au huissier, la somme de 105 écus comme sanction financière, soit le quart de son larcin qu'il aura dérobé avec l'aide de ses 3 complices.
-S'ajoute 5 écus pour les frais de gestion ce qui porte le total à 110 écus.
-Est également condamné a 2 jours de prisons avec interdiction, a sa sortie, de séjourner en sol Lorrain et ce pour une période de 3 mois a compter, du 05 Novembre 1460.
Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières. Nous demeurerons vigilants et n'hésiterons pas à employer la force si le dénommé Patimoru cherchait à franchir nos frontières avant le 05 Février 1461.
La Justice finit toujours par triompher !
Fait au Castel de Nancy et approuvé par le Conseil Ducal le cinquième jour de Novembre de l’an de Grâce MCDLX
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| | | | Adelize
Messages : 250
Date d'inscription : 08/03/2012
| | Sujet: Re: Annonces du conseil de Lorraine Mar 11 Déc 2012, 20:20 | |
| - Citation :
Destitution de la conseillère Melodie871
Au peuple de Lorraine,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Nous, Sa Grâce Cassandre Louna de Leffe van Loos, Duchesse de Lorraine et son conseil, annonçons la destitution de Melodie871 du conseil Ducal et de tous ses postes en fonction.
Nous légitimons notre choix, suite à des absences répétées sans motif, à un état esprit nuisible au conseil ducal, ainsi qu'une absence totale dans son rôle de Perceptrice des impôts, tâche très importante qui lui a été confiée, nous demandons sa démission In Gratibus en plus de sa destitution de conseillère Ducal pour le bien de tous et de la Lorraine.
Nous faisons donc appel à son amour pour le duché et sa grande sagesse pour assumer ses erreurs et donner sa démission In Gratibus dans les plus bref délai qui accompagne cette annonce.
Fait au Castel de Nancy, le 10 novembre de l'an 1460.
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| | | | Adelize
Messages : 250
Date d'inscription : 08/03/2012
| | Sujet: Re: Annonces du conseil de Lorraine Ven 14 Déc 2012, 01:36 | |
| - Citation :
Au peuple de Lorraine,
Depuis bien des mois, nos institutions présentent différents problèmes : elles tournent au ralenti, n'incitent pas à l'engagement et ne sont plus adaptées à la Lorraine d'aujourd'hui.
Ainsi, malgré les incessants appels à candidature, ni le Conseil Constitutionnel, ni l'Assemblée ducale ne sont aujourd'hui dans la capacité d'assurer la mission qui est la leur.
L’immobilisme de nos institutions a plus que duré. La paralysie de la Lorraine doit cesser. Il est temps d'apporter des remèdes à ces maux.
Prenant l'exemple du Duc Sebastienpirlet, qui avait alors procédé de façon singulière, la plus représentative possible, j'ai pris la décision de créer une Commission de Révision Constitutionnelle (CRI), dans l'optique que révision soit apportée à notre Constitution.
- Citation :
- Cette commission est convoquée par le duc. Il s'agit d'une sorte d'état généraux, composée des membres venant des différents composants de notre société, des membres de la noblesse jusqu'à la roture, en passant par le CD, l'AD etc.. et voire même du clergé.
En effet, cette Commission aura pour but de moderniser les statuts et le fonctionnement des deux institutions en crise que sont le Conseil Constitutionnel ( CC ) et l'Assemblée Ducale (AD).
En aucun cas, il ne s'agit de supprimer l'un de ces deux piliers de notre organisation institutionnelle. Il s'agira au contraire de redynamiser ces institutions en les remodelant selon les besoins réels de la Lorraine.
Voici les grandes lignes de ce projet :
- Citation :
- Repenser le rôle du CC en HCJ (Haute Cour de Justice)
En charge des conflits spéciaux, notamment nobiliaires.
En charge du contrôle des élections ducales
En charge des contrôles de constitutionnalité des actes pris par autorités ducales.
Donne son feu vert pour toute révision constitutionnelle.
Composition : Nobles résidant en Lorraine, après acceptation de la Chambre de la Noblesse.
- Remodeler entièrement les institutions proches du peuple sous le nom de Chambre du peuple.
Ouverte à tout citoyen lorrain
Peut proposer lois et décrets au Conseil Ducal.
Composée d'un Président élu, et d'un Bureau :
- Responsable CCL
- Conseiller aux Maires
- Bâtonnier du Barreau Lorrain
Divisée en plusieurs sections (législative, judiciaire, festive, municipale)
Bien qu'elles puissent être légèrement modelées selon les avis de chacun, ces grandes lignes doivent être la clé de cette révision.
Cette Commission ne pourra se pencher que dans la limite de ces deux domaines bien définis.
Conscient des enjeux soulevés, mais aussi de la nécessité d'apporter un changement, afin d'éviter les éternels palabres, celle-ci disposera à compter du 21 Décembre, d'un délai de 20 jours pour débattre et présenter ses conclusions.
Ainsi, pour diriger cette Commission et assurer l'accomplissement de son travail, j'ai décidé de désigner Ludwig Von Frayner en qualité de Président.
Tout lorrain désireux de participer à cette révision devra donc se faire connaître auprès de lui. Car le principe de cette Commission est qu'elle est ouverte à tous, sous la condition d'être lorrain, de s'appliquer activement dans ce travail, en s'engageant à avoir des propos modérés et constructifs.
Rédigé le 08 Décembre 1460 au Castel de Nancy.
Ersinn de Warenghien,
Duc de Lorraine
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