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 | Sujet: Avec le Duché d'Anjou  Sam 09 Aoû 2008, 22:27 | |
| TRAITE SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU 8 AOUT 1455 - Citation :
- Traité Reconnaissant les Ambassadeurs entre les Duchés d'Anjou et du Périgord et Angoumois:
Article Premier :
L'Ambassade d'Anjou en Périgord et Angoumois est considérée comme faisant partie du territoire d'Anjou. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Périgord et de l'Angoumois.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc d'Anjou.
L'Ambassade du Périgord et de l'Angoumois en Anjou est considérée comme faisant partie du territoire du Périgord et de l'Angoumois. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire d'Anjou.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique pourra être levée par le Comte du Périgord et de l'Angoumois.
Le Duc d'Anjou peut exiger en cas d'urgence le départ de l'ambassadeur du Périgord et de l'Angoumois.
Le Comte du Périgord et de l'Angoumois peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur d'Anjou.
Les Ambassadeurs auront alors une semaine pour quitter le territoire en question.
Article Deuxième :
Le Comte du Périgord et de l'Angoumois ainsi que le conseil du comté du Périgord et de l'Angoumois autorise la libre circulation sur le territoire du Périgord et de l'Angoumois, des diplomates de l'ambassade d'Anjou.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou autorise la libre circulation sur le territoire d'Anjou, des diplomates de l'ambassade du Périgord et de l'Angoumois.
Article Troisième :
Le Comte du Périgord et de l'Angoumois ainsi que le conseil du comté du Périgord et de l'Angoumois ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade d'Anjou en cas d'agressions telles que définies dans les lois angevines, ou périgourdines.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Périgord et de l'Angoumois en cas d'agressions telles que définies dans les lois angevines, ou périgourdines.
Article quatrième :
Le Comte du Périgord et de l'Angoumois ainsi que le conseil du comté du Périgord et de l'Angoumois s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire d'Anjou. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade du Périgord et de l'Angoumois.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire du Périgord et de l'Angoumois. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade d'Anjou.
Traité rédigé par Tithieu de Chandos,
Le 8 Aout de l'an de grâce 1455.
Traité approuvé par:
La Duchesse Kilia Chandos et le conseil d'Anjou.
Finam de Montmorency, Chambellan d'Anjou
Le Comte Sanktuaire et le conseil du Périgord et de l'Angoumois
faict au château de Périgueux, le 4 Aout de l'an de grâce 1455
Ce traité prend effet dès sa publication dans les ambassades respectives. |
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