Annonces du Conseil de Franche-Comté

Messages : 250 Date d'inscription : 08/03/2012

De la levée du Ban comtois

Citation :: En ce vingt-huitième jour du huitième mois de l'an de Grâce MCDLX

Nous, Leif von Dumb de Sparte, Franc-Comte élu par ses pairs,
Actons et décidons de la décision suivante.

Au vu des menaces se précisant pour la sécurité de nos terres Franc-Comtoises,
De part les conflits éclatant aux limites de nos frontières,
De part les groupes de brigands étrangers faisant peser la menace sur notre capitale,

Par une levée de ban, en appelons à l'ensemble de la Noblesse pour qu'elle s'unisse en force à nos armées et nos citoyens, prouvant par là même la valeur de son engagement envers son Comté.
Parce que la Franche-Comté compte sur vous pour la soutenir et parce que tel est votre devoir, prenez les armes et entamons à l'unisson une marche vers une Franche-Comté victorieuse et puissante.

Nous invitons les nobles comtois dans le lieu approprié de la salle de levée d’arme.

Bien entendu ce message ne concerne en rien la haute noblesse, mais dans un cas ou ceux-là désire être disponible pour la levée de ban, nous les invitons à nous contacter et nous les remercions par avance d’un tel geste.

Comtois, Rends-Toi !
Nenni, ma foi !

Pour la Franche-Comté.
Franc-Comte
Leif von Dumb de Sparte

Dénonciation de la candidature de Dame Thyxian de Clarensac de la Fougeraie à la mairie de Saint-Claude

Citation :: Communiqué du Conseil Comtal
En ce 01 septembre 1460

Qu'il soit lu, su et entendu de tous,

Au vu de son emménagement dans le village de Saint-Claude en date du 21 juillet 1460, et en respect de la constitution et du codex, le Conseil Comtal dénonce et s'oppose à la candidature de Dame Thyxia. de Clarensac de la Fougeraie aux élections municipales San Claudiennes. Nous déclarons la candidature illégale.

Pour le Conseil de Franche-Comté, de par son Porte parole.

Citation :: Constitution 5ème Volume Les Maires de Franche Comté
Chapitre 1 : les élections

Article 1 conditions d’éligibilité

Alinéa 2
Les candidatures sont soumises à toute loi les concernant, en vigueur dans le Codex.

Alinéa 3
Le Conseil comtal a la charge de veiller au respect de ces dispositions

Citation :: Codex Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 1 : Des Lois pénales

Article 5 : Loi particulière sur la sécurité des mandats municipaux

Alinéa 1 :
Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.